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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALISSAD
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LE MONTBRISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONTBRISON
PALISSAD SARL

Numéro de dépôt :
92408473
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque LE MONTBRISON

Déposée le 2 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALISSAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTBRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALISSAD domicilié(e) 28, rue Pascal, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHAUD Bruno PALISSAD SARL - France.

La marque LE MONTBRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTBRISON est expirée depuis le 2 mars 2002.

PALISSAD a également déposé les autres marques suivantes : palissad ARCHITECTURES , palissad ARCHITECTURES , PALISSAD ARCHITECTURES , (Marque figurative)


PALISSAD SARL - 28, rue Pascal, 75005 PARIS - France


BOUCHAUD Bruno PALISSAD SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Service d'hôtelier